Chaudière à gaz haut de gamme
Vous pensez peut-être qu'il n'est possible d'obtenir une prime que si vous investissez dans une source d'énergie ou de chauffage renouvelable. Bien que la tendance actuelle soit effectivement d'utiliser autant d'énergie renouvelable que possible, il n’en reste pas moins qu’il existe également des possibilités de réduire le prix du remplacement d'une chaudière à gaz par l’obtention d’une prime adaptée. C’est pourquoi dans cet article, nous vous énumérons toutes les possibilités qui s’offrent à vous.
N’hésitez pas à nous contacter, via notre site Web, pour obtenir davantage d'informations sur les chaudières à gaz économes en énergie. Par ailleurs, vous trouverez également un lien vous permettant de rechercher les installateurs et les techniciens de maintenance de votre région, sur notre site Web.
Quelle est la différence entre une prime et une subvention ?
La subvention est toujours allouée par le gouvernement. À titre d’exemple, si le gouvernement décide de promouvoir l'importance d'une bonne isolation, il accordera des subventions aux citoyens qui décideront de faire isoler leur maison. C’est pour les inciter à le faire car cela leur coûtera alors beaucoup moins cher. En résumé, la subvention est l'enveloppe totale que le gouvernement alloue à un projet dans son budget et la prime est le montant que vous pourrez obtenir en faisant une demande de remboursement de vos travaux.
La prime est la récompense finale que vous pourrez obtenir lorsque vous aurez terminé avec succès un projet ou un travail particulier. Elle vous sera remise si vous avez suivi les règles à la lettre ou que vous avez bien respecté le calendrier des travaux, par exemple.
Il est de notoriété publique que les Belges aiment construire et rénover. Les primes et les subventions sont un bon moyen, pour les pouvoirs publics, d'orienter ces actions et de les rendre aussi écologiques que possible. C’est pourquoi, en Flandre, il est possible de profiter de la subvention pour les chaudières à gaz ou d’obtenir une prime pour l’installation d’une chaudière à gaz neuve et économe en énergie dans le cadre de la prime globale de rénovation.
Où puis-je m’adresser pour obtenir une subvention pour ma nouvelle chaudière à gaz ?
Les différentes régions de Belgique (Bruxelles, Flandre et Wallonie) disposent chacune de leur propre mode d'octroi des subventions et des primes, bien que la finalité de ces primes reste la même partout. Celle-ci consiste à donner à chacun la possibilité d'acheter et d'améliorer son logement, de manière à ce que l'ensemble du parc immobilier de la région gagne en qualité et en efficacité énergétique. Par ailleurs, en dehors des subventions accordées par les régions, il existe également différentes aides accordées par les communes, les provinces et les gestionnaires de réseaux.
En Flandre, il est possible de solliciter une prime pour une nouvelle chaudière à gaz dans le cadre de la prime globale de rénovation. Un grand nombre de travaux sont éligibles, tels que l'amélioration des fondations, la pose d’une isolation et l'installation d'une chaudière à haut rendement pour l'alimentation en eau chaude et le chauffage central. Il s'agit de chaudières à gaz pourvues du label HR+ ou HR Top.
Parallèlement à l'installation ou au remplacement d’une chaudière pour le chauffage central, tous les éléments permettant d'alimenter l'ensemble de la maison en chauffage central ainsi que tous les travaux contribuant à rétablir son état d'origine sont éligibles à la prime. Par ailleurs, jusqu'à récemment, les opérateurs de réseau disposaient également de leur propre système de primes. Mais, depuis 2022, ce dernier à été unifié avec la prime à la rénovation dans le but de faciliter la demande de prime.
Les primes en Région flamande
En Flandre, il n'existe pas de primes pour l'installation d'une chaudière à gaz en tant que telle. Ceci s'explique, en partie, par le fait qu'un nombre relativement important de foyers en Flandre sont déjà raccordés au réseau de gaz naturel. Mais il convient également de préciser que le gaz naturel reste un combustible fossile. Or, la philosophie actuelle en matière de subventions en Flandre consiste à favoriser les systèmes les plus respectueux de l’environnement tels que les pompes à chaleur.
Notez toutefois que l’installation d'une chaudière à gaz naturel à haut rendement peut être incluse dans la prime globale de rénovation, qui, depuis le 1er octobre, s'appelle Mijn VerbouwPremie. Mijn VerbouwPremie comprend un ensemble de mesures de soutien destinées à toute personne rénovant une maison entière. Le plus gros avantage de cette prime de rénovation est qu’il est possible d’y inclure différents travaux. En effet, vous pourrez, par exemple, coupler dans votre demande de prime la rénovation de la toiture de votre habitation à l'installation d'une nouvelle chaudière pour le chauffage central. L’une des conditions est de soumettre un dossier complet comprenant les factures officielles inhérentes à la réalisation de ces travaux. L’autre condition est que l'installation du système de chauffage et celle de la chaudière au gaz naturel répondent parfaitement à toutes les normes de sécurité en vigueur. En fournissant les factures relatives à la globalité de ce projet, vous pourrez récupérer jusqu'à 30 % des frais engendrés, sous forme de prime.
Les primes dans la région de Bruxelles-Capitale
En Région de Bruxelles-Capitale, la réglementation est légèrement différente en ce qui concerne la prime pour le remplacement d'une chaudière à gaz. Les primes y sont regroupées sous le nom de RENOLUTION (en lettres majuscules).
Si vous faites remplacer votre ancienne chaudière par un nouveau système de classe énergétique A, le gouvernement prendra en charge une partie du coût. Par ailleurs, si vous apportez des améliorations à votre cheminée ou si vous n'utilisez plus de charbon ou de mazout, vous pourrez obtenir un bonus en plus de la prime RENOLUTION. À titre d’exemple, il existe une prime pour ceux qui souhaitent faire remplacer une chaudière d’une puissance ≤ 100 kW. Mais pour y être éligible, vous devrez être un particulier (personne physique) ou un professionnel (personne morale). Les syndicats de copropriétaires (VME) sont les seules exceptions à cette règle.
Il vous faudra également disposer de la facture à votre nom provenant de l'entrepreneur qui a effectué les travaux. Notez, par ailleurs, que seuls les bâtiments situés dans la région de Bruxelles-Capitale qui ont été construits au moins 10 ans avant la demande de prime, peuvent en bénéficier. Toutefois, si vous avez besoin d’un permis de construire pour pouvoir réaliser les travaux, la prime ne pourra en aucun cas être accordée pour le nouveau logement, même si le bâtiment principal a plus de 10 ans.
Le montant de la prime RENOLUTION dépendra de votre catégorie de revenus, en sachant qu’il en existe trois :
- Catégorie I: catégorie standard
- Catégorie II: revenus moyens
- Catégorie III: faibles revenus.
En vous rendant sur le site web de RENOLUTION, vous pourrez calculer vous-même à quelle catégorie vous appartenez.
Pour attribuer la prime pour les chaudières dont la puissance est ≤ 100 kW, le gouvernement calcule le montant par chaudière. Un bonus est ajouté si la chaudière a une capacité supérieure à 40 kW.
- Catégorie I : 700 € jusqu'à 40 kW et 5 € /kW supplémentaires.
- Catégorie II : 800 € jusqu'à 40 kW et 5 €/kW supplémentaires.
- Catégorie III :1 200 € jusqu'à 40 kW et 5 €/kW supplémentaires.
En résumé : pour pouvoir bénéficier d'une prime pour l'installation d'une chaudière à gaz en Région Bruxelles-Capitale, il vous faudra disposer d’une chaudière à gaz neuve et performante de classe énergétique A. Il peut s’agir d'une chaudière qui ne servira qu’au chauffage de votre habitation ou d’une chaudière dont vous ferez un usage mixte et qui servira simultanément au chauffage de votre habitation et à la production d’eau chaude sanitaire. La puissance de votre équipement devra être inférieure ou égale à 100 kW.
Les primes en Région wallonne
En Région wallonne aussi, vous pourrez bénéficier de primes si vous investissez dans des équipements plus économes en énergie. Le montant de la prime dépendra de votre catégorie de revenus mais pour l’obtenir vous devrez impérativement disposer d'une chaudière à gaz naturel à condensation. Les conditions sont les suivantes.
- La chaudière ou le générateur doit fonctionner au gaz naturel, être de catégorie I2E+, I2E(S)B, I2E(S) ou I2E(R) et porter le marquage CE belge.
- La chaudière doit être conforme à l'arrêté royal du 18 mars 1997 qui fixe les exigences relatives au rendement des nouvelles chaudières pour le chauffage central au fioul et au gaz, ou encore à l'arrêté royal du 11 mars 1988 qui fixe les exigences en matière d'utilisation rationnelle de l'énergie auxquelles doivent se conformer les producteurs de chaleur.
- La chaudière ou le four doit être conforme à l'arrêté royal du 17 juillet 2009 réglementant les niveaux d'émission d'oxyde d'azote (NₓOy ) et de monoxyde de carbone (CO) des chaudières pour le chauffage central et des brûleurs alimentés en combustibles liquides ou gazeux d'une puissance calorifique nominale inférieure ou égale à 400 kW.
- La chaudière à gaz qui doit servir pour le chauffage central et la production d’eau chaude doit bénéficier d’un rendement minimum à charge partielle de 107 % par rapport au pouvoir calorifique inférieur du gaz naturel, mesuré dans les conditions fixées par l'arrêté royal du 18 mars 1997, c'est-à-dire à 30 % de la puissance nominale avec une température de retour d'eau de 30° Celsius.
- L'ensemble de l'installation doit être réalisé par un entrepreneur disposant d’un accès réglementé lui permettant de procéder à l'installation d’un chauffage central, d’une climatisation, du gaz et de la plomberie (arrêté royal du 29 janvier 2007 relatif à la capacité professionnelle d'exercer de manière indépendante des activités dans le secteur de la construction et de l'électrotechnique, ainsi que dans une entreprise générale, voir art. 25 et les suivants).
- Si l'entrepreneur n'est pas accrédité pour le gaz naturel (label CERGA), l'installation doit être approuvée par un organisme reconnu dans le cadre du contrôle des installations intérieures de gaz naturel.
En Région wallonne, la prime pour le renouvellement d'une chaudière à gaz peut être cumulée avec d'autres travaux de rénovation. Vous serez alors remboursé d'un certain pourcentage du montant total des travaux de rénovation, c'est-à-dire de la somme de toutes vos factures. Pour bénéficier de cette prime, vous devez déposer une demande et faire réaliser les travaux de rénovation nécessaires, au plus tard, au cours des 2 années suivant la demande.
Les primes de Gas.be
En plus des subventions octroyées par les Régions flamande, wallonne et Bruxelles-Capitale, vous pouvez demander les subventions accordées par Gas.be pour remplacer votre ancien appareil à gaz. Il s'agit de l'organisme de coordination des opérateurs de réseaux.
Vous pouvez solliciter la première prime pour le remplacement de votre ancien appareil à gaz. Les appareils installés il y a plus de 20 ans y sont éligibles. Il faut savoir qu'une chaudière au gaz naturel pour le chauffage central doit idéalement être remplacée après 15 ans, car durant ce laps de temps la technologie peut s'améliorer et évoluer considérablement. Dans tous les cas, procéder au remplacement d’une chaudière à gaz après 20 ans est toujours une bonne idée, d’autant plus que vous pourrez le faire à un prix très avantageux.
Si vous décidez de faire installer une nouvelle chaudière à gaz, vous pourrez prétendre à une prime d'au moins 500 euros, qui vous sera versée après l'installation. Mais ce changement présente aussi d’autres avantages fort appréciables : vous émettrez beaucoup moins de CO2 chaque année et vous économiserez entre 400 et 700 euros sur votre facture énergétique.
La seconde prime concerne la rénovation d’une cheminée collective et peut vous être accordée si vous possédez un immeuble comptant plusieurs appartements, par exemple. Vous envisagez de rénover la cheminée collective de votre immeuble pour pouvoir y raccorder plusieurs chaudières à gaz individuelles ? Vous pourrez alors compter sur un bonus de 300 euros par chaudière raccordée, en sachant que la prime sera au maximum de 15 000 euros. Inutile de dire que ce type de travaux engendrera une diminution significative des émissions de CO2, qui seront réduites de 30 % maximum. Par ailleurs, vous pourrez également réaliser des économies d'énergie pouvant atteindre 350 euros par an et par appartement.
Questions fréquentes
Vous souhaitez rénover un bâtiment existant et vous vous intéressez aux primes et subventions octroyées en Flandre, en Wallonie et à Bruxelles ? Nous espérons que nous avons pu clarifier les choses. Si ce n'est pas le cas, vous trouverez peut-être la réponse à votre question dans la FAQ ci-dessous.